Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSEE DU TIRE-BOUCHON
DOMAINE DE LA CITADELLE (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
97671724
Date de dépôt :
28/03/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2007

Présentation de la marque MUSEE DU TIRE-BOUCHON

Déposée le 28 mars 1997 par DOMAINE DE LA CITADELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSEE DU TIRE-BOUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est DOMAINE DE LA CITADELLETODO domicilié(e) 84560 MENERBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES ROUSSET-ROUARD - France.

La marque MUSEE DU TIRE-BOUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671724.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSEE DU TIRE-BOUCHON est expirée depuis le 28 mars 2007.

DOMAINE DE LA CITADELLE a également déposé les autres marques suivantes : LES ULTIMES , LES ARTEMES DOMAINE DE LA CITADELLE , GOUVERNEUR SAINT AUBAN DOMAINE DE LA CITADELLE , COURT METRAGE DOMAINE DE LA CITADELLE , MAS DE LA CITADELLE , DOMAINE DE LA CITADELLE , L'Esprit de la Citadelle , CUVEE LE CHATAIGNIER , LE CHATAIGNIER


DOMAINE DE LA CITADELLE (S.C.E.A.) - 84560 MENERBES - France


YVES ROUSSET-ROUARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Gestion de lieux d'exposition